Les garde-corps et les mains courantes protègent des chutes. Bon nombre d’accidents peuvent être évités grâce à des mesures adéquates.
Toute surface normalement praticable par une personne et présentant un risque de chute supérieur à 100cm doit être sécurisée par un élément de protection.
Fenêtre à ouvrir
La hauteur de l’élément de protection doit être d’au moins 100cm à partir de la surface praticable (>12cm).
Pour les baignoires montées directement contre des allèges, il faut, pour protéger les enfants, respecter une hauteur de 75 cm depuis l’arête supérieure du bord de la baignoire (év. depuis la poignée) jusqu’à l’arête supérieure
de l’élément de cadre inférieur fixe.
Fenêtre à vantaux fixes
Pour protéger les personnes contre le risque de chute lors du nettoyage ou de l’entretien de vantaux de fenêtres fixes (vissés), il est recommandé de monter les garde-corps à l’extérieur des fenêtres. A défaut, les fenêtres pourront être nettoyées de l’extérieur.
Surface praticable
Une surface est considérée comme praticable quand sa largeur est supérieur à 12cm et qu’elle se trouve à moins de 65 cm au-dessus de la surface praticable déterminante. La hauteur d’un élément de protection sera d’au moins 100cm à partir de la surface praticable.
Surface sur laquelle on peut monter
Les socles d’une largeur comprise entre plus de 3cm et 12cm au maximum, ne sont pas considérés comme des surfaces praticables. Pour garantir la protection des enfants, les dispositifs de protection doivent avoir une hauteur de 75 cm à partir de l’élément de construction sur lequel on peut monter.
La hauteur d’un élément de protection se mesure verticalement à partir de la surface praticable ou, pour les escaliers, depuis l’arête de la marche jusqu’au bord supérieur de l’élément de protection.
Pour que les bacs à plantes faisant office de dispositifs de protection contre les chutes sur les terrasses remplissent leur objectif de protection, il est recommandé une hauteur de 75 cm pour ceux-ci. Il faut prévoir une traverse horizontale d’une hauteur minimale de 100 cm du côté utilisateurs.
Protection contre les chutes à l’extérieur
A l’extérieur, en cas de terrasse notamment, les enfants et les personnes âgées peuvent courir un risque de chute du fait d’importantes différences de niveau par rapport à la parcelle voisine, à une route ou à une place, quand bien même les normes en matière de talus ou de mur aux limites de propriété sont respectées. Même si la différence de niveau par rapport à la parcelle voisine, à une route ou à une pièce / un cours d’eau directement adjacents est inférieure à 100 cm, il es recommandé de prendre des mesures adaptées à la situation pour sécuriser les endroits présentant un risque de chute et empêcher un accès indésirable.
Les bacs à plantes, les bancs et le mobilier d’une hauteur inférieure à 65 cm devraient être placés et fixés à une distance d’au moins 100 cm du dispositif de protection contre les chutes pour qu’il ne soit pas possible de s’en servir pour monter sur celui-ci. La distance entre le revêtement de sol d’un balcon et le garde-corps en saillie devrait être de 5 cm au maximum.
Gardes-corps : remplissage et barreaux
Pour empêcher les enfants de tomber à travers les éléments de protection, ceux-ci n’auront, jusqu’à une hauteur de
75cm, pas d’ouvertures permettant le passage d’une sphère de 12cm de diamètre.
Pour que les garde-corps soient difficiles à escalader pour les enfants, les ouvertures des remplissages (p.ex. tôles perforées) présenteront un diamètre maximal de 5cm. La largeur des mailles des grillages (p.ex. treillis diagonal, grillage inox) doit être de 4 cm au plus.
Maintenance
Les éléments de protection de même que leurs fixations et leurs remplissages devraient être contrôlés régulièrement quant à d’éventuels dommages, traces de corrosion ou défauts de stabilité.
Pour plus d’informations concernant les préventions des accidents vous pouvez consulter la brochure du BPA.
Si vous envisagez des travaux, il est nécessaire de prendre en considération les mesures précédentes. Nous restons également à votre disposition pour toutes informations complémentaires.
